Une éco-contribution, également appelée contribution environnementale, est un montant ajouté au prix d'un produit pour compenser les impacts environnementaux liés à sa fabrication, sa distribution ou son élimination.
L'éco-contribution peut s'appliquer à une variété de produits, tels que l'électronique, les appareils ménagers, les véhicules, les piles, les produits chimiques, les emballages, les lampes, les meubles, et bien d'autres encore.
Cette éco-participation est intégralement versée par les producteurs aux éco-organismes.
Le montant de l'éco-contribution est déterminé en fonction de la quantité et de la nature des matériaux utilisés dans la production du produit, ainsi que de son impact environnemental global.
Ce que RMB peut faire pour vous en matière d'Eco-Contributions
RM Boulanger peut accompagner et assister votre entreprise dans la gestion périodique de l’ensemble de ces éco-contributions et notamment :
- Réaliser un audit de vos flux et de vos obligations en matière d’éco-contributions,
- Déterminer lesquels de vos produits sont soumis à ces éco-contributions,
- Vous accompagner dans l’adhésion aux éco-organismes,
- Vous assister lors du contrôle d’un éco-organisme,
- Contrôler la cohérence de vos déclarations et assurer leur révision annuellement,
- Déposer les déclarations périodiques de vos éco-contributions,
- Procéder à la régularisation de vos opérations antérieures,
- Être le contact privilégié de votre entreprise avec les éco-organismes,
- Agir en tant que mandataire des redevables non établis sur le territoire français.
