La TVA un des enjeux principaux du commerce en Europe

Quel entrepreneur, Directeur Financier, Chef Comptable, ne s’est pas heurté à la complexité de la TVA dans les échanges internationaux. Cette matière est d’autant plus complexe qu’elle est en perpétuelle évolution. Vous pensiez peut-être que la TVA est appliquée de la même manière dans chaque pays de l’Union Européenne ? La réalité est un peu plus nuancée que cela.

Les règles de TVA sont souvent très proches d’un pays européen à l’autre, encore faut-il être certain que vos opérations ne relèvent pas d’exceptions ou de cas particuliers… C’est ce que RMB vous propose d’analyser.

Comment procède-t-on chez RMB ?

D’abord, en vous posant toutes les questions permettant de bien comprendre vos opérations. Nous vous demanderons d’où partent vos produits et où ils sont expédiés, quels incoterms doivent être appliqués, à quel moment le transfert de propriété est cédé à votre client, …

Ensuite, en réalisant une cartographie complète de vos opérations incluant vos pays d’achats et de ventes.

Enfin, en vous proposant un plan d’action pratique et rigoureux.

ANALYSE DES OPERATIONS

Nous analysons et qualifions vos opérations à l’achat et à la vente pour chaque famille de produits de la manière suivante :

  • Nous identifions vos opérations en matière de TVA. Il est en effet essentiel de passer en revue les questions suivantes :
    • Votre entreprise commercialise-t-elle des produits ou des services ?
    • Vos clients sont-ils des entreprises ou des particuliers ?
    • Etes-vous déjà indentifié à la TVA dans certains pays de l’UE ?
    • Les factures que vous émettez sont-elles conformes à la réglementation ?
  • Nous recensons parmi vos opérations celles qui sont potentiellement soumises à d’autres obligations déclaratives que la TVA. Les achats et les ventes intracommunautaires de produits sont ainsi généralement soumis au dépôt de DEB, aussi appelées Déclarations d’Echanges de Biens.
  • Nous identifions les éventuelles taxes ou droits spécifiques auxquels vos produits pourraient être assujettis.
    • C’est le cas notamment de produits :
      • contenant des composants électriques ou électroniques,
      • alimentés par des batteries,
      • contenant de l’alcool ou des matières soumises à des taxes spécifiques.
  • Nous recherchons les exonérations de taxes possibles dont votre entreprise pourrait bénéficier.
    • Nous pourrions ainsi vous proposer de bénéficier de
      • L’autoliquidation de la TVA à l’importation,
      • Mesures de simplification en matière de stocks en consignation,
      • Régimes douaniers avantageux à l’importation

CARTOGRAPHIE DE VOS FLUX PHYSIQUES

Nous établissons une cartographie des flux physiques de vos produits à l’achat et à la vente. Pour attribuer un traitement TVA adéquat de vos opérations, il est en effet indispensable de déterminer les circuits physiques et logistiques de vos produits. Ainsi, nous serons amenés à vous poser les questions suivantes :

  • Vos produits sont-ils importés dans l’Union Européenne ou achetés en Europe ?
  • Quels sont vos Incoterms à l’achat et à la vente ?
  • Disposez-vous de stocks dans dans certains pays de l’UE ?
  • Vendez-vous vos produits localement ou dans d’autres pays de l’Union Européenne ?

PROPOSITION D’UN PLAN D’ACTION

Les réponses aux questions évoquées ci-avant nous permettront de vous remettre un plan d’action comprenant l’ensemble de nos préconisations. Celles-ci concernent principalement les points suivants :

  • Besoin d’identification à la TVA dans un ou plusieurs pays de l’UE,
  • Dépôt de déclararation de TVA et / ou de taxes spécifiques,
  • Adapatation de votre système de facturation
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Comment peut-on vous aider aujourd'hui?

Vous souhaitez savoir comment RMB peut aider votre entreprise ? Contactez-nous via le formulaire ci-dessous, nos experts reviendront vers vous. Vous pouvez également nous contacter par téléphone au +33 (0)3 20 25 70 70.

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